Jean-Claude Rambourdin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
RAMBOURDIN Jean-Claude
Michel, ancien président du conseil de prud'hommes de
Objet:
Cour d'appel de RIOM
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel
=
"
Riom
"
JUSB2127985A
(source BOMJ)
conférés
28 Octobre 2021
28/10/2021
De:
Rambourdin (Jean-Claude, Michel)
président d'une association interprofessionnelle de la médecine du travail ; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
44
"
annees_activite_professionelle
=
"
44
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000445605
(source JORF)
nomination
15 Mai 2005
15/05/2005
